LE PERCHERON

MOULIN DE LA PELTRIE S.A.R.L

Présentation de la marque LE PERCHERON

Déposée le 19 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE LA PELTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PERCHERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE LA PELTRIE domicilié(e) Le Moulin,61190 BIVILLIERS - 61190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 215 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe GALLIOZ domicilié(e) Moulin de la Peltrie,61190 BIVILLIERS - 61190 - France.

La marque LE PERCHERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PERCHERON est expirée depuis le 19 avril 2014.

MOULIN DE LA PELTRIE a également déposé les autres marques suivantes : FARINE DU PERCHE , MOULIN FOURNIL , LA PERCHERONNE , LE PAIN DU PERCHE , BIO DU PERCHE , LA BAGUETTE DU PERCHE , CEREEL EN PLEINE NATURE DE LA FARINE, DE L'EAU, DU SEL, ET C'EST TOUT. , Céréel , mérelle